ARTICLE 1 - Champ d'application :
Objet et Site Web : Ces Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent sans restriction ni réserve l'ensemble des ventes des produits proposés par Optimal Grow sur son site internet https://www.optimalgrow.fr. Optimal Grow, une société spécialisée dans la vente de matériel et produits pour la culture intérieure, dont le siège social est situé au 1 rue Font Delsaux, 59800 Lille, France, offre une large gamme de produits destinés tant aux amateurs qu'aux professionnels du jardinage et de la culture en intérieur.
Applicabilité : Les présentes CGV s'appliquent de façon exclusive à toutes les commandes réalisées en ligne par des acheteurs non professionnels (ci-après « le Client » ou « l'Acheteur »), à l'exclusion de tout autre document, y compris les conditions générales d'achat du Client, sauf accord dérogatoire préalable et écrit d'Optimal Grow. Ces CGV sont systématiquement accessibles par le Client au moment de la commande et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Acceptation des Conditions : Le fait pour un Client de commander sur le site internet https://www.optimalgrow.fr emporte adhésion pleine et entière aux présentes CGV et obligation au paiement des produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client. Les données enregistrées par Optimal Grow constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Optimal Grow et ses Clients.
Modification des CGV : Optimal Grow se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Ces modifications sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.
Disponibilité et offre : Les offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au Client au moment de la commande. En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de la commande, Optimal Grow informera le Client par email ou par téléphone dès que possible, en proposant soit de commander un autre produit présenté sur le site en remplacement, soit d'annuler la commande.
Territorialité : La vente en ligne des produits présentés sur le site est réservée aux acheteurs résidant en France métropolitaine et pour des livraisons requises dans cette zone géographique. Pour toute demande spécifique concernant une livraison hors de France métropolitaine, le Client est invité à prendre contact avec le service client d'Optimal Grow.
ARTICLE 2 - Droit de rétractation :
Cadre légal et délai de rétractation : Conformément aux dispositions légales en vigueur dans le cadre de la vente à distance, le Client bénéficie d'un droit de rétractation lui permettant de renoncer à son achat sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge. Ce droit peut être exercé dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter du jour de la réception des produits par le Client ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.
Modalités d'exercice du droit de rétractation : Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier à Optimal Grow sa décision de rétractation avant l'expiration du délai susmentionné, en utilisant soit :
- Le formulaire de rétractation disponible sur le site https://www.optimalgrow.fr, à envoyer via l'email : contact@optimalgrow.fr.
- Une déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Conséquences de la rétractation : Suite à cette notification, le Client dispose de quatorze (14) jours pour renvoyer ou restituer les produits à Optimal Grow à ses propres frais, dans leur emballage d'origine, complets (avec accessoires, notice...) et en parfait état, permettant leur recommercialisation à l'état neuf. Les produits doivent être retournés à l'adresse suivante : Optimal Grow, 2 Rue d'Hurtebise, 59125 Trith-Saint-Léger, France.
Remboursement : Optimal Grow s'engage à rembourser le Client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison standards, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où Optimal Grow est informé de la décision de rétractation du Client. Optimal Grow effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un moyen différent. Ce remboursement ne générera pas de frais pour le Client.
Exceptions au droit de rétractation : Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, de biens descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, et de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.
Service clientèle pour suivi et questions : Pour toute information complémentaire, suivi d'une rétractation ou questions relatives au processus de retour, le Client peut contacter le service clientèle d'Optimal Grow :
- Par téléphone : 03.27.26.43.11
- Par email : contact@optimalgrow.fr
ARTICLE 3 – Validation des commandes :
Processus de Commande : La commande sur le site https://www.optimalgrow.fr implique plusieurs étapes. Le Client doit sélectionner les produits de son choix, les ajouter à son panier, et confirmer son panier après avoir vérifié le contenu de sa commande et, le cas échéant, l'avoir modifié. Le Client doit ensuite s'identifier ou créer un compte s'il s'agit de sa première commande chez Optimal Grow.
Confirmation de la commande et Acceptation des CGV : Avant de procéder au paiement, le Client doit confirmer l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet. La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement. Optimal Grow envoie alors au Client un email de confirmation récapitulant l'ensemble des éléments relatifs à la commande.
Preuve de la Transaction : Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d'Optimal Grow dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Vérification de la commande : Optimal Grow se réserve le droit de vérifier les données fournies par le Client et d'adopter toutes les mesures nécessaires pour vérifier que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, afin d'éviter tout paiement frauduleux. Cette vérification pourra prendre la forme d'une demande de pièces justificatives d'identité et/ou de domicile. L'absence de réponse du Client à une telle demande dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Optimal Grow entraînera automatiquement l'annulation de la commande concernée, sans possibilité de réclamation ultérieure.
Confirmation et Annulation de commande : Optimal Grow confirme l'acceptation de sa commande au Client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi au Client de cette confirmation de commande. Optimal Grow se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Modification de la commande : Une fois confirmée et validée, la commande n'est pas modifiable en ligne. Pour toute demande de modification, le Client est invité à contacter le service client d'Optimal Grow.
ARTICLE 4 – Prix :
Fixation des Prix : Les prix des produits vendus sur le site https://www.optimalgrow.fr sont indiqués par article et référence et sont exprimés en euros (€). Chaque prix affiché sur le site inclut la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande, selon le taux en vigueur en France. Tout changement du taux applicable de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.
Prix Affichés : Les prix mentionnés sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande. Ces frais supplémentaires sont communiqués au Client lors du processus de commande et sont exprimés toutes taxes comprises (TTC).
Modification des Prix : Optimal Grow se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur indiqué au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Prix Erronés : Malgré le soin apporté par Optimal Grow dans la saisie des prix, il est possible qu'un prix soit erroné. Si le prix correct est inférieur au prix affiché, Optimal Grow appliquera le prix le plus bas et enverra le produit au Client. Si le prix correct est supérieur, Optimal Grow contactera le Client pour lui demander s'il souhaite maintenir sa commande au prix correct ou l'annuler. Optimal Grow se réserve le droit d'annuler toute commande de produit dont le prix serait erroné.
Taxes et Droits : Pour toute livraison hors de l'Union Européenne, les prix seront calculés hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d'Optimal Grow. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de son pays.
Affichage des Prix : Les prix au litre, au kilogramme, ou toute autre unité de mesure nécessaire, sont également indiqués sur le site de manière claire et précise, permettant au Client de connaître le prix exact des produits qu'ils souhaitent acheter.
Participation Éco-Emballage : Une participation forfaitaire relative à l'éco-emballage des produits peut être appliquée à chaque commande. Cette participation, si elle est appliquée, sera spécifiée au Client avant la validation définitive de la commande.
ARTICLE 5 - Conditions de paiement :
Modalités de Paiement : Optimal Grow offre au Client la possibilité de régler ses achats via plusieurs moyens de paiement sécurisés. Le Client peut effectuer son règlement par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, MasterCard), par virement bancaire, ou via tout autre moyen de paiement indiqué sur le site au moment de la commande. Le choix du mode de paiement se fait à l'étape de validation finale de la commande.
Sécurité des Transactions : Le paiement en ligne par carte bancaire est réalisé via un système de sécurisation des transactions établi par un prestataire agréé. Ce système garantit la confidentialité des informations bancaires du Client grâce à un protocole de cryptage des données transmises. Optimal Grow n'a à aucun moment accès aux coordonnées bancaires du Client, renforçant ainsi la sécurité des transactions sur le site.
Confirmation de Paiement : Une fois le paiement autorisé et validé par l'organisme bancaire, le Client reçoit une confirmation de paiement par email. Cette confirmation de paiement accompagne la confirmation de commande envoyée par Optimal Grow et constitue une preuve de la transaction.
Délais de Paiement : Le paiement est exigible en totalité dès la commande. Aucune commande ne sera traitée ou expédiée avant la confirmation de l'encaissement complet du paiement par Optimal Grow. Défaut de Paiement : En cas de refus d'autorisation de paiement par l'organisme bancaire ou en cas de non-paiement, Optimal Grow se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et la livraison des produits. Optimal Grow se réserve également le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige de paiement sur une commande antérieure.
Archivage des Transactions : Les informations relatives à toute transaction effectuée via le site https://www.optimalgrow.fr seront archivées par Optimal Grow. Le Client a un droit d'accès à ces informations et peut les obtenir sur demande, conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles.
ARTICLE 6 - Soldes et Codes Promotionnels :
Validité des Offres : Les soldes et les codes promotionnels proposés par Optimal Grow sur le site https://www.optimalgrow.fr sont valables pour une durée limitée et spécifiée lors de l'annonce de l'offre. Ces offres sont soumises à des conditions spécifiques d'utilisation et peuvent être appliquées sur une sélection de produits définis par Optimal Grow, exclusivement pendant la période indiquée.
Utilisation des Codes Promotionnels : Les codes promotionnels sont à saisir par le client dans l'espace prévu à cet effet au moment de la validation du panier d'achat. Un seul code promotionnel peut être utilisé par commande, sauf indication contraire spécifiée lors de l'offre. Les codes promotionnels ne sont ni cumulables entre eux ni avec d'autres promotions en cours, sauf si cette possibilité est explicitement mentionnée par Optimal Grow.
Exclusions : Certains produits peuvent être exclus des offres promotionnelles, y compris les soldes et l'utilisation des codes promotionnels. Les exclusions seront clairement indiquées sur le site https://www.optimalgrow.fr et/ou dans les conditions spécifiques de l'offre.
Non-transférabilité : Les soldes et les codes promotionnels sont personnels et non transférables. Ils ne peuvent pas être échangés contre leur valeur monétaire ni contre d'autres biens et services non mentionnés dans l'offre. Annulation et Modification : Optimal Grow se réserve le droit d'annuler, de modifier ou de refuser l'utilisation d'un code promotionnel à tout moment, sans préavis et sans obligation de justifier sa décision, en cas de suspicion d'abus, de distribution sans autorisation, ou d'utilisation frauduleuse.
Réclamations : En cas de problème lié à l'utilisation d'un code promotionnel ou à l'application d'une offre de soldes, le client est invité à contacter le service client d'Optimal Grow pour assistance.
ARTICLE 7 - Livraison :
Options de Livraison : Optimal Grow propose différentes options de livraison adaptées aux besoins de ses clients, incluant la livraison standard, express, et, le cas échéant, des options spécifiques telles que le retrait en magasin ou la livraison sur rendez-vous. Les options disponibles, leurs coûts, et les délais estimatifs sont clairement indiqués lors du processus de commande sur le site https://www.optimalgrow.fr.
Délais de Livraison : Les délais de livraison indiqués sur le site https://www.optimalgrow.fr sont des estimations basées sur les moyennes habituelles de traitement et de livraison. Optimal Grow s'engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, mais rappelle que ces derniers sont donnés à titre indicatif. Un dépassement de délai ne peut donner lieu à des dommages et intérêts, une retenue, ou l'annulation de la commande par le Client.
Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume des produits commandés, et de l'option de livraison choisie par le Client. Ces frais sont précisés au Client avant la validation définitive de sa commande.
Livraison gratuite : La livraison gratuite est offerte pour les commandes en France métropolitaine d'une valeur minimale de 99€, sous réserve que les articles sélectionnés soient éligibles. Les produits exclus de cette offre seront clairement indiqués comme tels sur leur fiche produit et dans le panier. En cas de présence de ces produits dans une commande bénéficiant de la livraison gratuite, des frais de port additionnels seront appliqués en fonction du mode de livraison choisi, et seront clairement indiqués comme "frais de port additionnels" sur la facture.
Suivi de Livraison : Une fois la commande expédiée, Optimal Grow fournit au Client un numéro de suivi lui permettant de suivre en ligne l'acheminement de son colis. Les détails de suivi sont accessibles via le compte client sur le site https://www.optimalgrow.fr ou directement sur le site du transporteur.
Réception des Produits : Il appartient au Client de vérifier l'état des produits au moment de leur livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités, et les références des produits ainsi que leur conformité à la commande. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant, colis endommagé, produit cassé...) doit être impérativement indiquée dans les trois (2) jours suivant la réception des produits, via le service client d'Optimal Grow.
Transfert des Risques : Le transfert des risques de perte et de dommage des produits est réalisé à la livraison, à l'adresse de livraison indiquée par le Client ou à la personne désignée par ce dernier.
ARTICLE 8 - Erreurs de livraison et produits non conformes :
Notification des Erreurs ou Non-Conformités : Le Client est tenu d'informer Optimal Grow de toute erreur de livraison ou de non-conformité des produits en nature, en qualité, ou en quantité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, dans un délai de 48 heures suivant la réception de la commande. Cette notification doit se faire par email à contact@optimalgrow.fr ou par téléphone au numéro indiqué sur le site, en précisant le numéro de commande, les références du produit telles qu'indiquées sur le bon de commande, et les détails de l'erreur ou de la non-conformité.
Procédure de Retour : Suite à la notification d'une erreur de livraison ou de produit non conforme, Optimal Grow communiquera au Client les instructions sur la manière de retourner le(s) produit(s). Le retour des produits doit s'effectuer dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...) permettant leur remise sur le marché à l'état neuf, et accompagnés d'une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. Les frais de retour seront à la charge d'Optimal Grow si le produit livré est différent du produit commandé ou s'il est livré endommagé.
Échange ou Remboursement : À réception des produits retournés par le Client et après vérification de leur état et de leur non-conformité, Optimal Grow procédera au choix du Client :
- À l'échange du produit pour un autre conforme à la commande.
- Au remboursement du prix du produit commandé et des frais de livraison aller, dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception des produits retournés. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord différent du Client.
Produits Endommagés : Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Optimal Grow dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en parfait état, à l'adresse communiquée par le service client. Tout dommage subi par les produits à cette occasion pouvant faire obstacle à leur revente comme produit neuf peut engendrer un refus de retour, d'échange ou de remboursement.
Limitation : Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou salis par le Client ne sont pas repris. De même, les produits renvoyés sans notification préalable au service client d'Optimal Grow ou sans respect de la procédure de retour indiquée par Optimal Grow pourront être refusés.
Responsabilité du Client : Il incombe au Client de fournir toutes les preuves quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Le Client doit laisser à Optimal Grow toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y remédier. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
ARTICLE 9 - Transfert de propriété :
Principe Général : Conformément aux dispositions légales et dans le cadre des relations commerciales entre Optimal Grow et ses clients, le transfert de propriété des produits vendus par Optimal Grow, au profit du client, ne sera effectif qu'après complet paiement du prix par ce dernier, en principal, frais et taxes compris. Ce principe s'applique sans préjudice de la date de livraison desdits produits.
Paiement Intégral : Pour les besoins de cet article, le "complet paiement" comprend la réception par Optimal Grow de la totalité des sommes dues par le client en contrepartie des produits commandés, y compris les frais de livraison et toutes autres taxes ou contributions obligatoires. Le paiement est considéré comme réalisé dès la mise à disposition des fonds sur le compte bancaire d'Optimal Grow.
Risques et Responsabilité : Malgré l'application du principe de réserve de propriété, il est entendu que le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera effectué dès la livraison et réception desdits produits par le client ou un tiers désigné par lui. Ainsi, dès ce moment, le client assume l'entière responsabilité de tous les dommages que les produits pourraient subir ou occasionner, pour quelque cause que ce soit.
Conséquences du Non-Paiement : En cas de défaut de paiement par le client de la totalité du prix à l'échéance convenue, et sans préjudice de toute action que Optimal Grow se réserve le droit d'intenter à cet égard, Optimal Grow pourra revendiquer la propriété des produits livrés, le client s'engageant à restituer tout produit non payé, tous frais de retour étant à sa charge. Cette revendication ne saurait constituer une renonciation par Optimal Grow à réclamer le paiement intégral des produits.
Clause de Réserve de Propriété : Cette clause constitue une clause de réserve de propriété permettant à Optimal Grow, en sa qualité de vendeur, de conserver la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix par le client. En cas de revente des produits par le client, Optimal Grow se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la réserve de propriété, soit les produits vendus, soit la créance née de leur revente.
Formalités : Le client s'engage à participer à toutes les formalités nécessaires à la mise en oeuvre de cette clause de réserve de propriété, si besoin est, et reconnaît que Optimal Grow peut procéder à toutes les démarches nécessaires à la protection de son droit de propriété sur les produits vendus.
ARTICLE 10 - Garantie :
Garantie Légale de Conformité : Optimal Grow s'engage à livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Conformément aux articles L217-4 à L217-12 du Code de la consommation, le client bénéficie d'une garantie lui permettant de renvoyer les produits défectueux ou non conformes livrés pour réparation ou remplacement, sans frais, dans un délai de deux ans à compter de la livraison du bien.
Garantie des Vices Cachés : Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil, Optimal Grow garantit les produits contre les vices cachés qui les rendraient impropres à l'usage auquel ils sont destinés, ou qui diminueraient tellement cet usage que le client ne les aurait pas acquis, ou en aurait donné un moindre prix, s'il les avait connus. Cette garantie permet au client de renvoyer les produits affectés par un vice caché à Optimal Grow pour obtenir un remboursement intégral ou partiel.
Modalités d'Application de la Garantie : Pour toute réclamation au titre de la garantie légale de conformité ou de la garantie des vices cachés, le client doit contacter le service client d'Optimal Grow par email à contact@optimalgrow.fr ou par téléphone. Le produit concerné doit ensuite être retourné à Optimal Grow dans l'état dans lequel il a été reçu avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...) à l'adresse indiquée par le service client.
Exclusions de Garantie : La garantie ne couvre pas l'usure normale des produits, les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (usage professionnel, collectif...), les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
Responsabilité du Fabricant : Outre les garanties légales, certains produits vendus sur le site https://www.optimalgrow.fr peuvent bénéficier d'une garantie contractuelle offerte par le fabricant, dont la durée et l'étendue varient selon les produits et les marques. Ces garanties contractuelles ne privent pas le client des garanties légales d'Optimal Grow. Certains produits bénéficient d’une «Garantie commerciale». Optimal Grow ne peut être tenu pour responsable en cas de refus du fabricant d’appliquer sa garantie.
Traitement des Réclamations : À réception du produit défectueux ou non conforme, Optimal Grow procédera à l'examen de la réclamation et, si la garantie est applicable, au remplacement ou à la réparation du produit. Si le produit ne peut être réparé ou remplacé, Optimal Grow proposera un remboursement complet au client.
Information du Client : Optimal Grow informera le client des démarches à suivre pour bénéficier des garanties et, le cas échéant, des modalités de retour du produit défectueux. Toutes les informations concernant les garanties applicables sont également disponibles sur le site https://www.optimalgrow.fr.
ARTICLE 11 - Non-validation partielle :
Principe de la Non-Invalidation : Dans l'éventualité où une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) d'Optimal Grow sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision passée en force de chose jugée d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Adaptation des Dispositions : La partie invalide ou inapplicable sera remplacée par des dispositions qui se rapprochent le plus quant à leur sens et à leur portée économique de la clause initiale, dans le respect de la législation en vigueur. Optimal Grow s'engage à mettre en place toutes les modifications nécessaires pour respecter l'esprit et l'intention des parties au moment de la conclusion du contrat.
Maintien des Obligations : L'invalidité partielle d'une ou plusieurs clauses des CGV n'affecte en aucun cas l'obligation du client de respecter les autres dispositions des CGV et ne le dispense pas de l'exécution de ses obligations contractuelles. De même, cette situation ne peut en aucune manière affecter la validité du contrat de vente dans son ensemble ou justifier son annulation.
Révision des CGV : Optimal Grow se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. En cas de modification, les nouvelles CGV seront applicables à toutes les commandes passées après leur mise en ligne sur le site https://www.optimalgrow.fr, à l'exception des commandes déjà passées et confirmées sous l'égide des CGV antérieures.
Communication et Acceptation : Toute modification apportée aux présentes CGV sera communiquée au préalable aux clients par tout moyen jugé approprié par Optimal Grow. La poursuite de l'utilisation du site https://www.optimalgrow.fr après modification des CGV vaut acceptation de ces dernières par le client.
Dialogue et Négociation : En cas de survenance d'une clause jugée invalide, Optimal Grow et le client s'engagent à ouvrir un dialogue dans le but de trouver une solution amiable permettant de préserver autant que possible l'équilibre des prestations prévues au contrat.
ARTICLE 12 - Données personnelles :
Collecte des Données : Dans le cadre de ses relations commerciales, Optimal Grow est amené à collecter des données personnelles concernant le client, notamment lors de la création d'un compte client, de la passation d'une commande, ou lors d'échanges avec le service client. Ces données peuvent inclure le nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations de paiement, ainsi que toute autre information volontairement fournie par le client.
Finalité de la Collecte : Les données personnelles recueillies par Optimal Grow sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, la gestion de la relation client, et, le cas échéant, l'envoi d'offres commerciales, sous réserve de l'accord du client. Elles peuvent également être utilisées pour améliorer et personnaliser les services proposés aux clients.
Sécurité et Confidentialité : Optimal Grow s'engage à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles de ses clients. Les données collectées sont conservées dans un environnement sécurisé non accessible au public. Optimal Grow met en oeuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la sécurité des données personnelles contre toute forme de dommage, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction.
Partage des Données : Optimal Grow s'engage à ne pas divulguer à des tiers les données personnelles des clients, sauf en cas de nécessité liée à la gestion des commandes, à la livraison, au traitement des paiements, ou sur demande expresse des autorités judiciaires.
Durée de Conservation : Les données personnelles sont conservées par Optimal Grow pour une durée n'excédant pas la période nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et traitées.
Droits des Clients : Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement de ses données personnelles, d'un droit à la portabilité de ses données, ainsi que d'un droit d'opposition. Pour exercer ces droits, le client peut contacter Optimal Grow à l'adresse e-mail contact@optimalgrow.fr ou par courrier postal à l'adresse du siège social d'Optimal Grow.
Utilisation des Cookies : Le site https://www.optimalgrow.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, pour analyser le trafic, et pour permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités liées aux médias sociaux. Le client a la possibilité de gérer ses préférences en matière de cookies via les paramètres de son navigateur ou via la plateforme du site.
Modification de la Politique de Confidentialité : Optimal Grow se réserve le droit de modifier sa politique de confidentialité à tout moment. En cas de modification, la nouvelle politique de confidentialité sera mise en ligne sur le site https://www.optimalgrow.fr et sera effective immédiatement. Les clients seront informés des modifications importantes par e-mail ou via une notification sur le site.
ARTICLE 13 - Propriété intellectuelle :
Droits sur les Contenus du Site : Tous les éléments du site https://www.optimalgrow.fr, y compris sans limitation les textes, graphiques, logos, sons, photos, animations, vidéos, et leur mise en forme (ci-après les "Contenus") sont la propriété exclusive d'Optimal Grow ou de ses partenaires qui lui ont octroyé une licence. Ces Contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive d'Optimal Grow ou de ses partenaires. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le Site n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager notre responsabilité. Les photographies, images, descriptifs sont aussi fidèles que possible. Toutefois, ils n’ont qu’une valeur indicative et non contractuelle. Notre responsabilité ne pourra donc être recherchée au titre d’éventuelles différences ou modifications entre le visuel du produit présenté sur le site et le produit livré.
Protection des Produits : Les produits vendus par Optimal Grow, y compris toute documentation associée, peuvent également être protégés par des droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de leurs créateurs ou titulaires des droits. L'achat de produits sur https://www.optimalgrow.fr confère au client un droit d'usage de ces produits, sans transfert de droits de propriété intellectuelle.
Restrictions d'Usage : Le client s'engage à ne pas reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, extraire, distribuer, commercialiser, publier, exploiter de quelque manière que ce soit les Contenus du site https://www.optimalgrow.fr et les produits achetés, sans l'autorisation préalable écrite d'Optimal Grow ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette obligation peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle et engager la responsabilité civile et/ou pénale du client.
Licence d'Utilisation : L'achat de produits sur https://www.optimalgrow.fr confère au client une licence d'utilisation du produit, limitée au cadre privé et personnel du client. Cette licence exclut toute utilisation des produits à des fins commerciales, publicitaires ou de redistribution sans l'autorisation d'Optimal Grow ou des titulaires des droits concernés.
Protection des Marques : Les marques et logos présents sur le site https://www.optimalgrow.fr sont des marques déposées par Optimal Grow ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces marques sans l'autorisation expresse et écrite en constitue une violation. Notification de Violation : Si le client prend connaissance d'une violation des droits de propriété intellectuelle liés aux Contenus du site ou aux produits vendus par Optimal Grow, il est invité à en informer Optimal Grow afin que les mesures appropriées puissent être prises. Sanctions : Toute utilisation non autorisée des Contenus du site ou des produits constitue une violation susceptible de poursuites judiciaires et de sanctions civiles et/ou pénales.
ARTICLE 14 - Droit applicable :
Juridiction Compétente : Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) d'Optimal Grow sont régies par le droit français. Cela inclut la règlementation relative à la vente à distance, la protection du consommateur, ainsi que la propriété intellectuelle. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité de ces CGV sera soumis aux juridictions françaises, qui ont compétence exclusive pour trancher ces questions.
Application du Droit Français : Le droit français s'applique à toutes les transactions effectuées sur le site https://www.optimalgrow.fr, ainsi qu'à toutes les relations contractuelles entre Optimal Grow et ses clients. Cela signifie que les CGV, ainsi que tout contrat de vente conclu via le site, sont interprétés et évalués conformément aux lois françaises, indépendamment de la nationalité du client ou du lieu où la commande est passée.
Règlement des Litiges : En cas de litige découlant de l'interprétation, de l'application ou de l'exécution des présentes CGV, Optimal Grow et le client s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable. Le client est invité à contacter le service client d'Optimal Grow pour toute réclamation ou différend. Si une solution amiable ne peut être trouvée, les tribunaux français seront saisis pour résoudre le litige.
Plateforme de Résolution des Litiges en Ligne (RLL) : Conformément aux dispositions européennes, les consommateurs résidant dans l'Union européenne ont le droit de recourir à la plateforme de Résolution des Litiges en Ligne pour soumettre leurs réclamations. Cette plateforme est accessible via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Cette option est proposée pour favoriser une résolution extrajudiciaire des litiges, bien que l'utilisation de cette plateforme ne soit pas obligatoire avant de saisir les juridictions compétentes.
Non-affectation du Choix du Droit Applicable : La spécification du droit applicable ne prive pas le consommateur résidant hors de France des protections accordées par les dispositions impératives du droit du pays où il a sa résidence habituelle.
Conformité aux Règlements Européens : Bien que le droit français soit applicable, Optimal Grow s'engage à respecter les réglementations européennes qui sont d'application directe dans les États membres de l'Union européenne, notamment en matière de protection des consommateurs.
ARTICLE 15 - Litiges :
Recherche de Solution Amiable : En cas de litige découlant de l'interprétation, de l'exécution ou de la rupture des présentes Conditions Générales de Vente entre Optimal Grow et un client, les parties s'engagent à rechercher en premier lieu une solution amiable. Le client est invité à contacter le service client d'Optimal Grow par email à contact@optimalgrow.fr ou par téléphone au numéro indiqué sur le site pour exposer le différend et tenter de trouver une résolution amiable.
Médiation de la Consommation : Conformément aux dispositions légales en vigueur, en cas d'échec de la demande de réclamation auprès du service client d'Optimal Grow ou en absence de réponse de ce service dans un délai raisonnable de deux mois, le client consommateur peut soumettre le différend l'opposant à Optimal Grow au médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront fournies par le service client d'Optimal Grow ou sont accessibles sur le site web d'Optimal Grow. Le processus de médiation est une tentative non contraignante de résoudre le litige à l'amiable et n'interfère pas avec le droit du client de saisir la justice.
Saisine des Tribunaux : Si les tentatives de résolution amiable ou de médiation échouent, tout litige à caractère contractuel concernant notamment l'exécution, l'interprétation ou la validité des présentes Conditions Générales de Vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Juridiction Compétente : Le litige sera porté devant le tribunal de l'adresse de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit pour les litiges avec des consommateurs, ou devant le tribunal du siège social d'Optimal Grow pour les litiges avec des professionnels.
Droit International : Pour les clients résidant hors de France, il est rappelé que les litiges transfrontaliers peuvent également être résolus via la plateforme de Résolution des Litiges en Ligne (RLL) mise à disposition par la Commission Européenne, comme indiqué dans l'Article 14.
Application des Règles de Droit : La résolution des litiges se fera dans le respect des dispositions des articles précédents, en particulier l'Article 14 concernant le droit applicable, garantissant ainsi le respect des droits des consommateurs en accord avec les règles de droit international privé.
ARTICLE 16 - Acceptation de l'Acheteur :
Confirmation d'Acceptation : En validant sa commande sur le site https://www.optimalgrow.fr, le client déclare avoir pris connaissance et accepté pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) avant la réalisation de la transaction. Cette acceptation est confirmée par le client lorsqu'il coche la case prévue à cet effet avant de procéder au paiement de sa commande. Cette étape est indispensable pour la finalisation de toute commande sur le site.
Preuve de l'Acceptation : L'acte de cocher la case mentionnée ci-dessus constitue une preuve numérique de l'acceptation des CGV et a la même valeur qu'une signature manuscrite. Il est entendu entre les parties que cette acceptation est irrévocable. Optimal Grow conserve l'enregistrement électronique de l'acceptation de chaque client comme preuve de l'accord contractuel entre les parties.
Accessibilité des CGV : Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://www.optimalgrow.fr et peuvent être consultées, téléchargées et imprimées par le client pour conservation et reproduction. Optimal Grow s'engage à garantir l'accès permanent à la version actuelle des CGV via le site, ainsi qu'à en informer les clients en cas de modifications substantielles.
Modification des CGV : Optimal Grow se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. En cas de modification, les nouvelles CGV seront applicables uniquement aux ventes réalisées après leur mise en ligne. Les clients ayant passé commande avant la modification seront soumis aux CGV en vigueur au moment de leur commande.
Capacité Juridique : En acceptant les présentes CGV, le client reconnaît avoir la capacité juridique pour conclure un contrat au sens du droit français, c'est-à-dire être âgé d'au moins 18 ans et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Confirmation de Commande : L'acceptation définitive des CGV par le client est renforcée par l'envoi d'une confirmation de commande par Optimal Grow. Cette confirmation récapitule les produits commandés, les prix, les frais de livraison, ainsi que les conditions de livraison et de paiement. Elle constitue l'engagement contractuel entre Optimal Grow et le client.
Responsabilité du Client : Le client reconnaît que l'acceptation des CGV engage sa responsabilité quant au respect des termes du contrat conclu avec Optimal Grow. Il s'assure également de la véracité et de l'exactitude des informations fournies lors de la commande et de la création de son compte client.
Conclusion :
Nous tenons à remercier nos clients pour leur confiance et leur engagement envers Optimal Grow. En acceptant les Conditions Générales de Vente présentées ci-dessus, vous confirmez votre compréhension de vos droits et obligations en tant que consommateur et votre accord avec les modalités sous lesquelles Optimal Grow s'engage à vous fournir ses produits et services de qualité.
Nous vous rappelons que notre service client est à votre disposition pour répondre à toute question que vous pourriez avoir concernant ces conditions, nos produits, ou nos services. N'hésitez pas à nous contacter :
- Par téléphone : 03.27.26.43.11
- Par e-mail : contact@optimalgrow.fr
- Adresse postale : Optimal Grow, 2 Rue d'Hurtebise, 59125 Trith-Saint-Léger, France
Votre satisfaction est au coeur de notre mission. Optimal Grow s'engage à rester à votre écoute pour toute précision ou aide dont vous pourriez avoir besoin tout au long de votre expérience d'achat.
Nous vous remercions de votre confiance et espérons vous satisfaire pleinement à travers la qualité de nos produits et de notre service.